Rechercher un journal, un article
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au Cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1978 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2008.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au Cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi no 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1976, et...
Journal n°7784
du 1 décembre 2006
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1977 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2007.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au Cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1977 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2007.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1975, et...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1976 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2006.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Avis relatif aux concessions paraissant en état d'abandon au Cimetière.
Certaines concessions du Cimetière paraissant abandonnées, le Maire invite les familles concessionnaires, ainsi que les personnes chargées de l'entretien de concessions, à procéder le plus rapidement possible à leur remise en état.
Conformément aux dispositions légales et administra...
Conformément aux dispositions légales et administra...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1976 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2006.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Avis relatif aux concessions paraissant en état d'abandon au cimetière.
Certaines concessions du cimetière paraissant abandonnées, le Maire invite les familles concessionnaires, ainsi que les personnes chargées de l'entretien de concessions, à procéder le plus rapidement possible à leur remise en état.
Conformément aux dispositions légales et administrat...
Conformément aux dispositions légales et administrat...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n°136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1974, et...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1975 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2005.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au Cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1975 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2005.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1973, et...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1974 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2004.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Erratum à l'avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au
cimetière paru au Journal de Monaco du 24 octobre 2003.
Il fallait lire page 1669 :
"Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1974 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA, à compter du 2 janvier 2004."
..............................................................................
"Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1974 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA, à compter du 2 janvier 2004."
..............................................................................